Nous accompagnons les acteurs de l’immobilier (OPCIs, foncières, bailleurs, promoteurs, lotisseurs, foncières) dans les méandres d’un paysage fiscal mouvant, pour modéliser et anticiper le traitement fiscal de leurs projets, limiter les frottements fiscaux de leurs opérations et défendre leurs intérêts dans le cadre de leurs échanges avec l’administration fiscale.
Fiscalité immobilière
Maîtriser les enjeux
fiscaux et financiers
Grâce à notre culture financière, nous appréhendons les opérations immobilières de façon globale, en matière de fiscalité directe qu’indirecte, dans un contexte national et international, pour les particuliers comme pour les professionnels.
Nous intervenons, en qualité de conseil comme au contentieux, au titre de la fiscalité du financement des actifs immobiliers, des fonds d’investissement immobiliers, des SCPI et OPCI, de la promotion et des opérations de marchands de biens, ainsi que de la rénovation ou de la détention.
Nous avons à ce titre récemment :
- défendu un OPCI dans le cadre d’un contentieux fiscal portant sur l’application de la convention franco-luxembourgeoise ;
- assisté une foncière dans le cadre d’une réorganisation de la détention de ses actifs immobiliers en France, en Italie, en Allemagne et au Royaume-Uni ;
- conseillé plusieurs groupes de promotion dans le cadre de la structuration de leur programmes, en lien avec les différents régimes fiscaux incitatifs en vigueur ;
- modélisé le traitement fiscal de plusieurs opérations immobilières pour le compte d’investisseurs privés.
